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Marques déposées par CENTRE NORMAND DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT (Union d'Organismes de Sécurité Sociale
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DECOUVRONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOUVRONS
CENTRE NORMAND DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT (Union d'Organismes de Sécurité Sociale)

Numéro de dépôt :
97658871
Date de dépôt :
10/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2007

Présentation de la marque DECOUVRONS

Déposée le 10 janvier 1997 par CENTRE NORMAND DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT (Union d'Organismes de Sécurité Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOUVRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est CENTRE NORMAND DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT (Union d'Organismes de Sécurité Sociale), domicilié(e) 61, rue Pierre Renaudel, 76100 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NORMAND DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT - France.

La marque DECOUVRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOUVRONS est expirée depuis le 10 janvier 2007.

CENTRE NORMAND DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT (Union d'Organismes de Sécurité Sociale a également déposé les autres marques suivantes : ALEXIE , MOSARTT , CENTRE NORMAND DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT


CENTRE NORMAND DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT (Union d'Organismes de Sécurité Sociale) - 61, rue Pierre Renaudel, 76100 ROUEN - France


CENTRE NORMAND DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Education, Formation, Divertissement, Activités sportives et culturelles